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TYPE DE DIPLOME : Master

Justice, procès et procédures

Domaine : Droit, Economie, Gestion
 
 
  • Niveau d'études visé

    BAC +5

  • Faculté

    Faculté Sociétés et Humanités

Présentation

Programme

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Master Justice, procès et procédure - Parcours : Modes alternatifs des règlements des litiges

Le master prépare aux métiers de la justice. Il s’adresse à des étudiants souhaitant devenir avocats, magistrats, huissiers ou juristes en entreprise.

Le parcours des deux années de master est construit autour de matières obligatoires qui touchent aux trois grandes catégories de contentieux : le pénal, le civil et l’administratif. A ces matières de droit processuel s’ajoutent des matières facultatives de droit substantiel qui permettent aux étudiants d’approfondir l’un de ces trois champs selon leur projet de carrière. Sont ainsi proposées à chaque semestre au moins deux matières de droit pénal, de droit privé/droit des affaires et de droit public.

Au niveau du Master 2, plusieurs enseignements proposeront aux étudiants de se familiariser avec les modes alternatifs de règlement des différends.

 

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  • Matières fondamentales

    14 crédits
    • Contentieux administratif

      7 crédits
    • Régime général des obligations

      7 crédits
  • Matières de spécialisation

    7 crédits
    • Au choix : 2 parmi 4

      • Droit pénal spécial

        3,5 crédits
      • Droit de l’environnement

        3,5 crédits
      • Contentieux constitutionnel

        3,5 crédits
      • Droit des sociétés commerciales

        3,5 crédits
  • Matières d'ouverture

    7 crédits
    • Au choix : 2 parmi 5

      • Droit pénal des affaires

        3,5 crédits
      • Droit fiscal international et européen

        3,5 crédits
      • Droit du marché intérieur européen

        3,5 crédits
      • Contentieux constitutionnel

        3,5 crédits
      • Entreprises en difficultés

        3,5 crédits
  • Langues

    2 crédits
    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais

        2 crédits
      • Allemand

        2 crédits
      • Espagnol

        2 crédits
  • Matières fondamentales

    10,5 crédits
    • Voies d'exécution

      7 crédits
    • Au choix : 1 parmi 6

      • Droit des relations collectives de travail

        7 crédits
      • Droit international privé 2

        7 crédits
      • Droit fiscal des affaires

        7 crédits
      • Droit des régimes matrimoniaux et du PACS

        7 crédits
      • Droit bancaire et cambiaire

        7 crédits
      • Droit public des affaires

        7 crédits
  • Matières de spécialisation

    7 crédits
    • Au choix : 2 parmi 6

      • Droit des relations collectives du travail

        3,5 crédits
      • Droit international privé 2

        3,5 crédits
      • Droit fiscal des affaires

        3,5 crédits
      • Droit des régimes matrimoniaux et du Pacs

        3,5 crédits
      • Droit bancaire ou cambiaire

        3,5 crédits
      • Droit public des affaires

        3,5 crédits
  • Matières d'ouverture

    10,5 crédits
    • Atelier de clinique juridique

      3,5 crédits
    • Au choix : 2 parmi 7

      • Droit international économique

        3,5 crédits
      • Droit des politiques de l’Union

        3,5 crédits
      • Droit de la concurrence et de la distribution

        3,5 crédits
      • Droit de la santé

        3,5 crédits
      • Droit de la propriété intellectuelle

        3,5 crédits
      • Histoire de la justice

        3,5 crédits
      • Droit de la sécurité sociale

        3,5 crédits
  • Langues

    2 crédits
    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais

        2 crédits
      • Allemand

        2 crédits
      • Espagnol

        2 crédits
  • Procédure civile

    6 crédits
  • Procédure pénale

    4 crédits
  • Contentieux social

    3 crédits
  • Contentieux de l'Union européenne

    3 crédits
  • Contentieux des droits de l'homme

    3 crédits
  • Conflits de juridictions

    3 crédits
  • Atelier de clinique juridique

    8 crédits
  • Contentieux administratif

    6 crédits
  • Contentieux fiscal

    4 crédits
  • Arbitrage

    4 crédits
  • Modes alternatifs de règlement des litiges

    4 crédits
  • Contentieux économique

    3 crédits
  • Langues

    3 crédits
    • Au choix : 1 parmi 3

      • Anglais

        3 crédits
      • Allemand

        3 crédits
      • Espagnol

        3 crédits
  • Stage ou mémoire

    6 crédits

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