Niveau d'études visé
BAC +5
Faculté
Faculté Sociétés et Humanités
Présentation
Programme
Sélectionnez un programme
Master Justice, procès et procédure - Parcours : Modes alternatifs des règlements des litiges
Le master prépare aux métiers de la justice. Il s’adresse à des étudiants souhaitant devenir avocats, magistrats, huissiers ou juristes en entreprise.
Le parcours des deux années de master est construit autour de matières obligatoires qui touchent aux trois grandes catégories de contentieux : le pénal, le civil et l’administratif. A ces matières de droit processuel s’ajoutent des matières facultatives de droit substantiel qui permettent aux étudiants d’approfondir l’un de ces trois champs selon leur projet de carrière. Sont ainsi proposées à chaque semestre au moins deux matières de droit pénal, de droit privé/droit des affaires et de droit public.
Au niveau du Master 2, plusieurs enseignements proposeront aux étudiants de se familiariser avec les modes alternatifs de règlement des différends.
Matières fondamentales
14 créditsContentieux administratif
7 créditsRégime général des obligations
7 crédits
Matières de spécialisation
7 créditsAu choix : 2 parmi 4
Droit pénal spécial
3,5 créditsDroit de l’environnement
3,5 créditsContentieux constitutionnel
3,5 créditsDroit des sociétés commerciales
3,5 crédits
Matières d'ouverture
7 créditsAu choix : 2 parmi 5
Droit pénal des affaires
3,5 créditsDroit fiscal international et européen
3,5 créditsDroit du marché intérieur européen
3,5 créditsContentieux constitutionnel
3,5 créditsEntreprises en difficultés
3,5 crédits
Langues
2 crédits
Matières fondamentales
10,5 créditsVoies d'exécution
7 créditsAu choix : 1 parmi 6
Droit des relations collectives de travail
7 créditsDroit international privé 2
7 créditsDroit fiscal des affaires
7 créditsDroit des régimes matrimoniaux et du PACS
7 créditsDroit bancaire et cambiaire
7 créditsDroit public des affaires
7 crédits
Matières de spécialisation
7 créditsAu choix : 2 parmi 6
Droit des relations collectives du travail
3,5 créditsDroit international privé 2
3,5 créditsDroit fiscal des affaires
3,5 créditsDroit des régimes matrimoniaux et du Pacs
3,5 créditsDroit bancaire ou cambiaire
3,5 créditsDroit public des affaires
3,5 crédits
Matières d'ouverture
10,5 créditsAtelier de clinique juridique
3,5 créditsAu choix : 2 parmi 7
Droit international économique
3,5 créditsDroit des politiques de l’Union
3,5 créditsDroit de la concurrence et de la distribution
3,5 créditsDroit de la santé
3,5 créditsDroit de la propriété intellectuelle
3,5 créditsHistoire de la justice
3,5 créditsDroit de la sécurité sociale
3,5 crédits
Langues
2 crédits
Procédure civile
6 créditsProcédure pénale
4 créditsContentieux social
3 créditsContentieux de l'Union européenne
3 créditsContentieux des droits de l'homme
3 créditsConflits de juridictions
3 créditsAtelier de clinique juridique
8 crédits
Contentieux administratif
6 créditsContentieux fiscal
4 créditsArbitrage
4 créditsModes alternatifs de règlement des litiges
4 créditsContentieux économique
3 créditsLangues
3 créditsStage ou mémoire
6 crédits
Dernière mise à jour le 4 février 2021