Droit civil de la famille

Ce cours aborde les notions traditionnelles de droit contemporain de la famille (les conjugalités : mariage, pacs, concubinage ; le relâchement et la dissolution du lien conjugal : divorce et séparations ; la filiation : les filiations charnelles, artificielles, adoptives…) et les questions nouvelles que soulève la société contemporaine (homoparentalité, gestation pour autrui…)

Ce cours permet à l'étudiant d'assimiler les principales notions juridiques (contrat, preuve, nullité, etc.) en les faisant évoluer dans un domaine concret que chacun connaît plus ou moins intuitivement. Il prolonge le cours d'introduction générale au droit en mettant en œuvre les sources du droit : loi, jurisprudence, doctrine, droits fondamentaux, et en les articulant entre elles. Il a également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant en interrogeant la pertinence des règles de droit face aux évolutions sociales et médicales.

Le cours en amphithéâtre expose les notions et les règles applicables ainsi que leur mise en pratique par la jurisprudence. Les séances de TD portent sur des thèmes particuliers afin d'approfondir le contenu du cours. Les fiches de TD comportent des documents à étudier (texte de loi, décision de jurisprudence, article de doctrine) ainsi que des exercices à réaliser (fiche d'arrêt, cas pratique, dissertation), qui préparent l'étudiant à l'examen terminal.

Les fiches de TD comportent des documents à étudier (texte de loi, décision de jurisprudence, article de doctrine) ainsi que des exercices à réaliser (fiche d'arrêt, cas pratique, dissertation), qui préparent l'étudiant à l'examen terminal.

L'étudiant acquiert une maîtrise des exercices juridiques, un esprit de synthèse et des connaissances solides qui lui seront utiles pour la poursuite de ses études en droit.

Maîtrise des notions vues en d’Introduction générale au droit.

Plan indicatif :

I. Le couple

1. Partie 1 : Le mariage
2. Partie 2 : Le Pacs
3. Partie 3 : Le concubinage

II. L'enfant

1. Partie 1 : La filiation par procréation "naturelle"
2. Partie 2 : La filiation par procréation médicalement assistée

Bibliographie indicative :

V. Egéa, Droit de la famille, LexisNexis, 2022.

Alain BENABENT, Droit de la famille, LGDJ, 6e éd., 2022.

Ana ZELCEVIC-DUHAMEL, Droit de la famille, Ellipses, 2023