Droit constitutionnel

Ce cours de droit constitutionnel porte principalement sur l’étude de la Constitution de la Vème République, en se focalisant sur le texte constitutionnel lui-même et la pratique constitutionnelle.

Il vise à l'acquisition des compétences suivantes :

• Repérer dans un texte juridique les concepts fondamentaux du droit constitutionnel et les replacer dans une dimension historique.
• Se servir aisément des fondements de l’analyse juridique pour lire un texte juridique (constitution, loi) et une décision de justice (en particulier du Conseil constitutionnel) et identifier les règles de droit (constitution, traité, loi, règlement) applicables.
• Situer le droit constitutionnel dans son contexte politique.
• Identifier et sélectionner diverses ressources spécialisées (manuels de droit constitutionnel, dictionnaires, revues de droit public, bases de données telles que Dalloz) pour documenter un sujet.
• Développer une argumentation avec esprit critique (apprentissage de la méthodologie de la dissertation et du commentaire de texte).
• Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française (dissertation, exposés de 5 à 10 minutes…)

Plan indicatif :

Introduction : Éléments historiques sur l’idée républicaine en France depuis la Révolution

Chapitre 1 : La naissance de la Vème République

Chapitre 2 : Les principaux fondements juridiques de la Vème République

Chapitre 3 : Le Président

Chapitre 4 : Le Gouvernement

Chapitre 5 : Le Parlement

Chapitre 6 : Les rapports du Gouvernement et du Parlement

Chapitre 7 : Le Conseil constitutionnel

Bibliographie indicative :

• ARDANT (Philippe), MATHIEU (Bertrand), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, LGDJ Lextenso éditions, 35ème édition, 2023-2024.
• BOUDON (Julien), Manuel de droit constitutionnel, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 5ème édition, 2024, t. 2 : La Vème République.
• MÉLIN-SOUCRAMANIEN (Ferdinand), PACTET (Pierre), Droit constitutionnel, Paris, Sirey, 42ème édition, 2024.