Institutions administratives

Le cours d’institutions administratives vise à présenter les principes généraux de l’organisation administrative française, à identifier les différentes institutions administratives, à présenter leur régime juridique, ainsi que les dynamiques de transformation dans lesquelles elles sont, aujourd’hui comme hier, impliquées. Intégré dans le parcours de la licence en droit, ce cours fait logiquement une place importante à l’usage de concepts juridiques, en particulier quant aux principes régissant les institutions administratives. Il laissera toutefois une part significative à d’autres approches, notamment à l’analyse historique et à la science politique.

Le cours se veut également une introduction à l’enseignement du droit administratif effectué en deuxième année et y prépare également par l’examen, qui pourra prendre la forme d’un cas pratique dont des solutions alternatives sont proposées sous forme de QCM.

• Maîtriser la langue française
• Comprendre, analyser et synthétiser un texte
• Être autonome et organisé
• S'intéresser aux questions historiques, sociétales et politiques

Plan indicatif :

1. Les principes de l’organisation administrative française

2. Les institutions administratives de l’Etat

3. Les institutions administratives hors de l’État

Bibliographie indicative :

Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014.

Christophe Guettier, Institutions administratives, Dalloz, 8e éd. 2022.

Olivier Gohin, Jean-Gabriel Sorbara, Institutions administratives, LGDJ, 9e éd. 2022

Henri Oberdorff, Nicolas Kada, Les institutions administratives, Sirey, 10e éd. 2023.

Pierre Serrand, Manuel d'institutions administratives françaises, PUF, 7e éd. 2024.